Le don planifié

maintenant afin que la musique continue de résonner demain

Saviez-vous que… 
De plus en plus de gens prévoient un don pour une cause qui leur est chère lorsqu’ils élaborent leur planification financière? 

Le don planifié fait partie d’une planification financière, fiscale ou successorale et peut être immédiat ou futur. Il reflète les objectifs philanthropiques du donateur et tient compte du contexte personnel, familial et fiscal de celui-ci. Il est accessible à tous, peu importe le revenu.

Le fonds de dotation de l’OSTR

L’Orchestre symphonique de Trois-Rivières a créé en 2011 un fonds de dotation détenu en fiducie à long terme à la Fondation communautaire du Saint-Maurice. Ce fonds est inscrit au programme d’appariement Mécénat Placements Culture du ministère de la Culture et des Communications du Québec. Le ministère verse 1 $ pour chaque 1 $ versé par l’OSTR à ce fonds.

Les crédits d’impôt avantageux pour les nouveaux donateurs et le mécénat culturel

Grâce aux crédits d’impôt instaurés en 2013 par le gouvernement fédéral et le gouvernement provincial, jamais il n’aura été aussi avantageux de faire un don à l’Orchestre symphonique de Trois-Rivières. Cliquez ici pour en savoir plus sur les crédits d’impôt avantageux pour les nouveaux donateurs et le mécénat culturel.

Il existe plusieurs façons de faire un don planifié à l’OSTR :

Le don majeur en argent

Le don d’une assurance-vie

Le don d’une police d’assurance-vie est un bon moyen de faire un don substantiel à moindre coût. Trois options s’offrent à vous :

• Souscrivez à une nouvelle police d’assurance-vie désignant l’OSTR comme propriétaire et bénéficiaire irrévocable. Vous recevrez un reçu fiscal correspondant au montant des primes annuelles que vous aurez payées.
• Cédez votre police d’assurance-vie déjà existante à l’OSTR. Vous recevrez un reçu fiscal correspondant à la juste valeur marchande de votre police, en plus d’un reçu fiscal au montant des primes annuelles que vous aurez acquittées si la police n’est pas entièrement payée.
• Désignez l’OSTR comme bénéficiaire à votre décès. Votre succession recevra un reçu correspondant au capital-décès de la police d’assurance.

Le don de valeurs mobilières

Si vous souhaitez faire un don important sans puiser dans vos liquidités, il est possible de faire don de vos titres cotés en bourse. Le gain en capital sur les dons de valeurs mobilières faits au profit d’un organisme de bienfaisance n’est pas imposable.

Le don testamentaire

Le don testamentaire, ou le legs, demeure l’une des façons les plus simples de vous engager à planifier un don au profit de l’OSTR. Vous pouvez léguer à l’Orchestre un montant d’argent, un pourcentage de vos actifs, le produit d’une assurance-vie ou tout autre bien, tel que des objets de collection ou des valeurs mobilières.

Les avantages fiscaux provenant d’un don par testament pourraient réduire de façon importante les impôts à payer par votre succession.

Le don d’un REER ou d’un FERR

Lorsque vous désignez un organisme de bienfaisance en tant que bénéficiaire de votre régime ou de votre fonds enregistré, l’imposition est compensée par un reçu d’impôt pour le montant total transféré.

Lorsque les actifs d’un régime de retraite sont directement désignés, ils n’entrent pas dans la succession et ne font pas l’objet de frais d’homologation. De plus, l’ajout d’une police d’assurance-vie permet de faire un don substantiel à l’OSTR sans pénaliser vos héritiers.

Le don en nature

Vous pouvez faire don d’objets de valeur, d’instruments de musique ou d’oeuvres d’art à l’OSTR afin qu’ils puissent être redistribués dans la communauté, ou encore mis à l’encan lors d’événements-bénéfice.

Le don en nature donne droit à un crédit d’impôt. Le montant apparaissant sur le reçu fiscal correspondra à la valeur marchande du bien déterminée au moment du don. Si vous optez pour un don par voie testamentaire, l’OSTR délivrera un reçu fiscal à votre succession.

Les dons planifiés s’inscrivent dans une démarche de planification financière, fiscale ou successorale. Nous vous encourageons à consulter un conseiller ou un planificateur financier, un comptable ou tout autre professionnel qui pourra vous informer des incidences fiscales de votre don, et des meilleures façons d’optimiser les crédits d’impôt prévus par les lois.

L’Orchestre symphonique de Trois-Rivières est un organisme de bienfaisance reconnu auprès de l’Agence du revenu du Canada (numéro d’enregistrement: 119024438RR0001).